Séverine Imart


De: Séverine IMART
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Albi
Groupe:
Tribunal d'instance d'Albi
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
JUSB1325881A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201314/10/2013
De: IMART (Séverine)
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gaillac
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020724059(source JORF)
cessation de fonction
11 Juin 200911/06/2009
De: Imart (Séverine)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gaillac (31550)
Groupe:
Tribunal d'instance de Gaillac (31550)
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
JORFTEXT000000609810(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Imart (Séverine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Neufchâtel-en-Bray
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâtel-en-Bray
date_debut="1999-08-01"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâtel-en-Bray"
suppleant
JORFTEXT000000197234(source JORF)
nomination
03 Septembre 199903/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.